ELCEY
Présentation de la marque ELCEY
Déposée le 12 août 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECELECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELCEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ELCEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELCEY est expirée depuis le 12 août 2023.
DECELECT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2003 n°2245349 - Publication au BOPI 2003-06-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-01
Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39
Inscription le 25 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613145 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-25
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2013 n°2546191 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-13